Europe : une possible TVA réduite sur le vélo classique et électrique

Et si une réduction de TVA sur l'industrie du vélo classique et du vélo électrique en Europe serait l'un des gestes forts de la part de l'État français. Qui prendra la présidence Européenne le 1er janvier 2022 ? Les lobbyistes de la European Cyclist's Federation (ECF) et de la Confédération de l'industrie européenne du vélo (CONEBI) ont annoncé le 7 décembre de la part du Conseil de l'Union Européenne (UE) la mise à jour de la réglementation concernant une possible TVA réduite sur nos très chers deux roues. Quels impacts ?

TVA réduite sur le vélo : Les VAElves sont ouvertes !

Alors que les ventes 2021 de vélos électriques ont progressé en Europe de 52 % selon le rapport de la CONEBI (Confederation of the European Bicycle Industry), ces derniers étaient encore considérés par le Conseil Européen comme des véhicules alimentés par des énergies fossiles. Ce nouvel amendement Européen propose donc d'inclure les VAE dans la proposition de réforme de TVA.

L'effort joint de la CONEBI et l'ECF dans ce document (aussi technique à lire que de changer une cassette avec des moufles) élargit le champ des possibles. Les gouvernements des États membres de l'Union Européenne ont convenu d'ajouter la vente, la location et la réparation de vélos dans la liste des biens sur lesquels la TVA réduite appliquée sur les tarifs peuvent être appliqués, y compris explicitement des vélos électriques.

Un pouvoir d'achat boosté dans toute l'Europe à vélo ?

"Cette décision législative, dans le cadre de la réforme des taux de TVA, crée une opportunité unique pour les gouvernements européens de soutenir davantage le cyclisme en termes très pragmatiques."

Manuel Marsilio, directeur général de la CONEBI

Nul besoin d'être issu de polytechnique pour comprendre qu'une baisse de TVA sur l'ensemble de l'industrie vélo augmentera le pouvoir d'achat des consommateurs en Europe. Les deux organismes lobbyistes, accompagnés de Cycling Industries Europe, ont milité pour ce changement législatif afin "d'accompagner le boom du vélo en Europe" (communiqué de presse de l'ECF). Si en France, l'impact a, selon les études, été faible pour le passage de 7 à 5,5 % de la TVA sur les livres (d'ailleurs on vous en conseille dans cette publication), la petite reine et son développement accéléré depuis la crise sanitaire pourrait prendre une toute autre dimension.

Ainsi, l'achat, la location ou encore les réparations sur nos bicyclettes en tout genre se verraient profiter d'une sorte de "Black Friday" à l'année. En cherchant bien (et on vous aide chez Weelz pour cela), il sera désormais possible de s'équiper pour une mobilité cyclable à moindre coût, en croisant les différentes subventions territoriales qui existent, les initiatives associatives qui germent partout, et cette aide bienvenue de la part de l'Union Européenne.

Un petit coup de pouce vélo sur la TVA , un grand coup de pédale pour les Européens !

Le souffle nouveau de la mobilité à vélo semble tout emporter sur son passage ! Après des actions marquantes lors de la COP26 de Glasgow (à retrouver dans notre article à ce propos), c'est donc autour de la Commission Européenne de choisir la roue plus propre du peloton du vieux continent. Une fois que le Parlement aura rendu son avis (positif nous l'espérons) sur la proposition, le Conseil adoptera formellement la directive. Ainsi, chaque État membre aura le choix d'appliquer cette réduction de TVA sur l'industrie du vélo (aucun chiffre de la baisse n'est pour l'instant avancé).

"Nous appelons maintenant tous les pays de l'UE à faire usage de cette nouvelle possibilité et à appliquer des taux de TVA réduits au profit des consommateurs de toute l'Europe."

Jill Warren, PDG de l'ECF

A l'instar de la France (comme nous vous l'avions raconté ici), la Belgique fait également figure de bon élève. Nos voisins ont déjà adopté une législation visant à établir cette remise de TVA sur l'ensemble de l'industrie du vélo, dès que l'Europe donnera le feu vert. À l'aube de présider l'Europe, serons-nous prompt au démarrage ? Rien n'oblige l'État français d'appliquer cette nouvelle règle Européenne. Personne n'assure non plus une remise globale des prix dans l'industrie du vélo (ces derniers pourraient en profiter pour gonfler leurs marges). N'empêche qu'on peut tout simplement croire à l'application justifiée de cette réduction de TVA, pour le quotidien du vélo Européen !

Crédits photos : The shift project, Ville de Briec, Huffingtonpost